Michel Lascar

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Michel LASCAR
président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2023-10-01"
president
JORFTEXT000047519795(source JORF)
renouvellement
04 Mai 202304/05/2023
De: Michel Lascar
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2021-03-19"
a_sa_demande
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000042552631(source JORF)
admission
24 Novembre 202024/11/2020
De: Lascar (Michel)
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2020-10-01"
president
JORFTEXT000042284279(source JORF)
nomination
29 Août 202029/08/2020
De: LASCAR (Michel)
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Toulon
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2020-02-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000039468459(source JORF)
mutation
10 Décembre 201910/12/2019
De: Lascar (Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président du tribunal administratif de Toulon
Groupe:
Tribunal administratif de Toulon
date_debut="2017-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
president
JORFTEXT000034165787(source JORF)
mutation
11 Mars 201711/03/2017
De: Lascar (Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000030681814(source JORF)
nomination
07 Juin 201507/06/2015
De: Lascar (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres
Groupe:
Président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins huit chambres"
JORFTEXT000030322782(source JORF)
inscription
08 Mars 201508/03/2015
De: Lascar (Michel)
vice-président du tribunal administratif de Lille
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2011-10-25"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000024414980(source JORF)
mutation
30 Juillet 201130/07/2011
De: Lascar (Michel)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000020876594(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 200921/07/2009
De: Lascar (Michel)
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2009-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000020764309(source JORF)
nomination
20 Juin 200920/06/2009
De: Lascar (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi"
JORFTEXT000020496919(source JORF)
inscription
09 Avril 200909/04/2009
De: Lascar (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2007-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000000273918(source JORF)
désignation
31 Juillet 200731/07/2007
De: Lascar (Michel)
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de leur intégration dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000804660(source JORF)
radiation
21 Septembre 200421/09/2004
De: Lascar (Michel)
magistrat de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000254441(source JORF)
intégration
15 Août 200415/08/2004
De: Michel Lascar
conseiller hors classe
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-07-01"
duree="deux ans"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000000754567(source JORF)
détachement
23 Décembre 200023/12/2000
De: Lascar (Michel)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Michel Lascar
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2000-07-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000584654(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 200014/09/2000
De: Lascar (Michel)
membre du corps des conseillers de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864(source JORF)
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Lascar (Michel)
Objet:
membre du corps des conseillers de chambre régionale des comptes
Groupe:
Corps des conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000217864(source JORF)
détachement
29 Juin 200029/06/2000
De: Lascar (Michel)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000400121(source JORF)
nomination
08 Juin 200008/06/2000
De: Lascar (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe
ANNEE 1996
Groupe:
COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe
cour_comptes
JORFTEXT000000558487(source JORF)
inscription
27 Mars 199627/03/1996
De: Lascar (Michel)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de la mobilité
chef de mission auprès du directeur du personnel de la Société nationale des chemins de fer français (établissement de Marseille)
Groupe:
Chef de mission auprès du directeur du personnel de la Société nationale des chemins de fer français (établissement de Marseille)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000555892(source JORF)
détachement
27 Octobre 199527/10/1995
De: Lascar (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
8 janvier 1990
Au siège de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000348760(source JORF)
élection
23 Février 199023/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.